- Copropriété divise
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Encyclopédie Universelle. 2012.
● Copropriété divise copropriété par lots ou par appartements.
Encyclopédie Universelle. 2012.
Copropriete — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… … Wikipédia en Français
divise — ● divis, divise adjectif (latin divisus) Divisé, partagé. (Seulement par opposition à indivis.) ● divis, divise (expressions) adjectif (latin divisus) Copropriété divise, copropriété par lots ou par appartements. ● … Encyclopédie Universelle
COPROPRIÉTÉ — Le terme copropriété, qui, dans son acception la plus large, désigne une propriété commune à plusieurs titulaires, a évolué au point de désigner des réalités juridiques différentes. À côté de la copropriété en général, synonyme de l’indivision,… … Encyclopédie Universelle
Co-propriété — Copropriété La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. Aux… … Wikipédia en Français
divis — divis, ise [ divi, iz ] adj. et n. m. • 1374; devis Xe adj.; lat. divisus, p. p. de dividere ♦ (XIXe) Dr. Partagé, divisé (opposé à indivis). Propriétés divises. N. m. État d un b … Encyclopédie Universelle
INDIVISION — INDIVISI Il y a indivision dès que plusieurs personnes, ayant cause universelle ou à titre universel, reçoivent une même succession. Il y a également indivision, sur le plan familial, dans l’hypothèse où un mariage avec adoption d’un régime de… … Encyclopédie Universelle
Condominium — Pour les appartements en copropriété en Amérique du Nord, voir Copropriété. Un condominium est, en droit international public, un territoire sur lequel plusieurs puissances (généralement deux États) exercent une souveraineté conjointe. Un… … Wikipédia en Français
Communaute intentionnelle — Communauté intentionnelle Communauté intentionnelle est une expression, surtout utilisée au Québec[1], pour désigner un ensemble de personnes d origines diverses ayant choisi de vivre ensemble en un lieu donné et sous une forme organisationnelle… … Wikipédia en Français
Communauté Intentionnelle — est une expression, surtout utilisée au Québec[1], pour désigner un ensemble de personnes d origines diverses ayant choisi de vivre ensemble en un lieu donné et sous une forme organisationnelle et architecturale définie. C est l intention qui… … Wikipédia en Français